Quotidien d'une juriste dans l'éolien en mer

Quand une juriste anticipe le sens du vent

Membre de la commission Énergies de l’AFJE, juriste d'affaires internationales chez Siemens Gamesa Renewable Energy et docteure en droit, Alizé Bonfils évolue depuis 2015 dans le secteur de l’éolien en mer. Un choix qui la passionne et qui l’a conduit à rédiger une thèse.

Par Florence Leandri

En plein Covid, Alizé Bonfils fait connaissance avec la plus grande usine de pales et de nacelles au monde : « située sur le port du Havre, elle est sortie de terre en quelques mois ; une usine gigantesque, blanche, propre, immaculée avec des machines et des grues colossales ». L’aboutissement de cinq années de travail sur le projet pour cette juriste d’affaires internationales qui évolue depuis ses débuts dans l’éolien en mer. « Grâce à la directrice de mon M2, j’ai découvert une offre de stage dans une coentreprise positionnée sur cette activité. J’ai tout de suite eu un coup de coeur pour la réalité juridique de ce secteur en devenir, faite d’incertitudes, d’adaptation et de transformation. » 

À l’issue de ces six mois de stage, passionnée par le sujet, Alizé Bonfils rédige une thèse, intitulée La gestion des risques dans les contrats internationaux d’énergies marines renouvelables, et intègre durablement l’entreprise. « Les projets n’en étaient qu’à leurs balbutiements à mon arrivée. J’ai voulu les voir se concrétiser. »

Un quotidien de juriste marqué par la créativité

Champ d’éoliennes en mer -trois installés à date, un en cours d'installation et deux à venir- ou construction de l’usine du port du Havre, déjà en cours d’extension, Alizé Bonfils intervient à tous les stades de chaque projet. « Dans la négociation comme dans la rédaction de chaque contrat, la régularité de mes échanges avec les opérationnels est essentielle. Cela me permet de m’appuyer sur un socle de connaissances techniques et donc de dresser un inventaire exhaustif des risques. » 

Une part importante de son quotidien est aussi consacré à la veille car « cette industrie est à la croisée de différentes matières juridiques dont le droit public, le droit de la domanialité publique, le droit de la construction, le droit des contrats, sans oublier les autorisations environnementales et la nécessaire réflexion sur l’empreinte de nos réalisations. Sans être juriste généraliste, il faut s’inspirer des droits des pays pionniers, particulièrement le Danemark. »

Son quotidien de juriste est marqué par cette exigence : le droit pour l’éolien offshore est à créer. « Nous avons dû définir, en lien avec les autorités publiques, un statut temporaire de travailleurs en mer. Ni le droit maritime, ni le droit du travail n’apportent de solutions pertinentes au regard des spécificités de ces contrats qui sont signés en moyenne cinq ans avant le début des travaux et qui se négocient durant un an pour les dix ans qui suivent. Il nous a fallu aussi réfléchir au statut de l’éolienne: est-ce une machine ou un bâtiment ? » 

En l’absence de réponse légale, Alizé Bonfils a fait le choix « dans ma thèse et pour nos contrats, d’opter pour celui de bien meuble, notamment parce que, dans une éolienne, les fondations sont dissociables de la machine elle-même. Dès lors, le critère de l’ancrage au sol d’un immeuble n’est pas rempli. » Aujourd’hui la réflexion se fait autour de l’éolien flottant dont il faut trancher s’il relève du statut de navire.