Commissions › Communication et Commerce Electronique

Commission Communication et Commerce Electronique

retour
Version imprimable   PDF version


Juristes concernés par la Commission

Tous les juristes intéressés par les questions de communication et de commerce électronique.

Contenu proposé

Les thèmes abordés permettent d’avoir une approche transversale sur les pratiques et les connaissances utilisées dans ce domaine du droit.

Thèmes envisagés :

  • Commerce électronique
  • Informatique
  • Internet
  • Publicité
  • Propriété intellectuelle
  • Télécommunication

Fonctionnement

Calendrier : Organisation d’une réunion environ toutes les six semaines environ, de 18h30 à 20h30 (date fixée en séance et indiquée sur l'Agenda de la Commission)

Présentation de l’actualité législative et jurisprudentielle sous forme de brèves par un membre de la Commission. L’objectif est que cette présentation soit " tournante " et " interactive " pour favoriser la participation de tous les membres de la Commission.

Intervention d’un membre de la Commission (ou d’une personne extérieure) sur un thème proposé par un membre de la Commission.
L’objectif est que l’intervenant fasse partager son expérience (ou son intérêt) du thème traité. Il est demandé aux participants de "préparer" le thème de la réunion pour faciliter le dialogue, d’enrichir le débat avec l’intervenant et rendre la séance la plus animée possible.

Des réunions communes avec d’autres Commissions pourront être organisées si le thème choisi s’y prête.

Contacts





retour